Fosse septique non conforme au contrôle SPANC : que faire ?

Un rapport « non conforme » du SPANC ne veut pas toujours dire travaux immédiats. Tout dépend de ce que dit le rapport : simple recommandation, travaux obligatoires dans les 4 ans en cas de risque pour la santé ou l’environnement, ou dans l’année qui suit la vente si vous achetez une maison. Voici comment lire votre rapport et choisir la bonne solution, avec l’équipe assainissement de GENET BATIMENT, à Chasseneuil-sur-Bonnieure.

Le SPANC (service public d’assainissement non collectif) contrôle les installations des maisons qui ne sont pas raccordées au tout-à-l’égout. Il passe régulièrement, et obligatoirement avant la vente d’une maison. Son rapport indique si l’installation fonctionne correctement et, sinon, ce qu’il faut corriger.

• Absence d’installation : travaux dès que possible, sur mise en demeure de la commune.
• Non-conformité avec risque sanitaire ou environnemental : 4 ans.
• Non-conformité sans risque : pas de délai imposé, sauf en cas de vente.
• Achat d’une maison non conforme : 1 an après la signature de l’acte de vente.

En cas de doute, le SPANC de votre commune vous précise ce qui s’applique à votre cas.

Le choix dépend du terrain (nature du sol, pente, place disponible) et de la taille de la maison. Une étude de sol permet de déterminer la bonne filière.

• Fosse toutes eaux et épandage : la solution classique quand le sol absorbe bien l’eau et que la place ne manque pas.
• Fosse toutes eaux et filtre à sable : quand le sol est trop argileux ou trop perméable pour un épandage direct.
• Micro-station : compacte, adaptée aux petits terrains, mais elle consomme de l’électricité et demande un entretien régulier.
• Phytoépuration (filtres plantés) : l’eau est épurée par des végétaux. Sans électricité et discrète dans le jardin, elle convient bien aux maisons de campagne charentaises.

Seules les filières réglementaires ou agréées par l’État sont acceptées par le SPANC.

1. Étude de sol et choix de la filière.
2. Validation du projet par le SPANC (contrôle de conception), avant tout terrassement.
3. Travaux : terrassement, pose de la fosse et du système de traitement, raccordements.
4. Contrôle de bonne exécution par le SPANC, avant de reboucher.
5. Remise en état du terrain.

Chez GENET BATIMENT, le terrassement et la pose sont réalisés par nos propres équipes : un seul interlocuteur, de l’étude à la remise en état du jardin.

Certains travaux d’assainissement individuel peuvent être financés par un éco-prêt à taux zéro, sous conditions. Renseignez-vous auprès de votre banque et de votre SPANC, qui connaît les aides locales disponibles.

Peut-on vendre une maison avec une fosse septique non conforme ?
Oui. Le rapport du SPANC est joint au dossier de vente, et l’acheteur dispose d’un an après la vente pour réaliser les travaux.

Quelle est la solution la moins chère ?
Cela dépend du terrain. L’épandage classique est souvent la plus simple quand le sol le permet ; l’étude de sol tranche.

Combien de temps durent les travaux ?
Généralement quelques jours de chantier, une fois le projet validé par le SPANC.

GENET BATIMENT réalise l’installation, la rénovation et la mise aux normes d’assainissement individuel à Chasseneuil-sur-Bonnieure et dans un rayon de 50 km. Découvrez nos travaux d’assainissement et de phytoépuration et notre activité de terrassement, ou appelez le 05 45 94 02 39.