Dernière mise à jour : 10 octobre 2026
Cette page explique simplement ce que GENET BATIMENT fait des informations qui vous concernent : quand vous visitez notre site, quand vous nous demandez un devis ou un bilan, quand vous êtes client, ou quand nous vous écrivons en tant que professionnel.
1. Qui est responsable de vos données ?
GENET BATIMENT, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 200 000 €, immatriculée au RCS d’Angoulême sous le numéro 498 556 430. Siège : 1 ZE Les Pièces de l’Age, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure.
Téléphone : 05 45 94 02 39. E-mail : contact@genet-batiment.fr.
GENET BATIMENT n’a pas désigné de délégué à la protection des données (DPO), car ce n’est pas obligatoire pour son activité. Pour toute question, écrivez à contact@genet-batiment.fr avec l’objet « Données personnelles ».
2. En bref
- Nous utilisons vos informations pour répondre à vos demandes, réaliser vos travaux et vous facturer.
- Nous ne vendons pas vos données.
- Les cookies de mesure et de publicité ne sont déposés qu’avec votre accord, et refuser ne vous empêche pas d’utiliser le site.
- Vous recevez de la publicité par e-mail ou SMS seulement dans deux cas : vous êtes déjà client, ou vous l’avez accepté. Les professionnels peuvent recevoir une présentation de nos services et la refuser par un simple « STOP ».
- Vous pouvez à tout moment accéder à vos données, les corriger, les faire effacer ou vous opposer à leur utilisation, sans avoir à fournir systématiquement une pièce d’identité.
3. Quelles données, pourquoi, et sur quelle base légale ?
Le RGPD (article 6) exige une base légale pour chaque usage. Les cinq bases utilisées ici sont :
- votre accord (consentement), que vous pouvez retirer à tout moment ;
- mesures avant contrat : vous nous demandez un devis ;
- contrat : vous êtes client ;
- obligation légale : la loi nous l’impose ;
- intérêt légitime : un intérêt raisonnable de l’entreprise, auquel vous pouvez vous opposer.
| Situation | Données utilisées | Pourquoi | Base légale (article 6 du RGPD) |
|---|---|---|---|
| Demande de contact ou de devis, par le formulaire de contact, un e-mail ou un appel | Société (facultatif), nom, prénom, e-mail, téléphone (facultatif), type de demande (facultatif), description du projet, date d’envoi | Vous répondre, établir un devis, organiser une visite | Mesures prises avant un contrat, à votre demande (6.1.b) |
| Demande depuis la page façade de nos annonces | Nom, téléphone, e-mail (facultatif), commune, type de projet, constat, type de bâtiment, surface, délai souhaité, message (facultatif), case cochée ; si vous arrivez par une annonce : page d’arrivée, identifiant du clic sur l’annonce et provenance de la visite | Vous répondre ; savoir quelle annonce a amené votre demande | Mesures prises avant un contrat (6.1.b) ; intérêt légitime pour la provenance (6.1.f) |
| Bilan extérieur gratuit | Prénom, téléphone ou e-mail, commune, type de bien, problème constaté, depuis quand, urgence, précisions et description libre, souhait de visite, case cochée | Afficher votre pré-diagnostic, vous recontacter, préparer la visite | Mesures prises avant un contrat, à votre demande (6.1.b) |
| Copie des messages des formulaires conservée dans le site (outil Flamingo) | Les mêmes données que le formulaire envoyé | Ne perdre aucune demande si un e-mail n’arrive pas | Intérêt légitime (6.1.f) |
| Clients | Identité, coordonnées, adresse du chantier, devis, contrats, factures, paiements, échanges, photos et documents de chantier | Réaliser les travaux, facturer, assurer le suivi et les garanties | Contrat (6.1.b) ; obligation légale pour la comptabilité (6.1.c) ; intérêt légitime pour garder les preuves liées aux garanties (6.1.f) |
| Messages aux anciens clients | Nom, e-mail, téléphone (SMS) | Remerciement, demande d’avis Google, information sur des travaux analogues à ceux que nous avons réalisés pour vous | Intérêt légitime (6.1.f), dans le cadre de l’article L.34-5 du Code des postes et des communications électroniques |
| Prospection de professionnels (par exemple agences immobilières, notaires, diagnostiqueurs, architectes, maîtres d’œuvre, bureaux d’études, bailleurs, syndics) | Nom de l’entreprise, commune, site internet, adresse e-mail et téléphone publiés par l’entreprise (parfois au nom d’une personne), date d’envoi, réponses | Présenter nos services en lien avec votre métier | Intérêt légitime (6.1.f) |
| Liste des refus (« STOP ») | E-mail ou numéro de téléphone, date du refus | Ne plus vous écrire | Obligation légale (6.1.c) |
| Protection des formulaires contre les robots (Cloudflare Turnstile) | Informations techniques sur votre navigateur, adresse IP | Bloquer les envois automatiques (spam) | Intérêt légitime (6.1.f) |
| Fonctionnement et sécurité du site (journaux de l’hébergeur, bibliothèques techniques) | Adresse IP, date et heure, page demandée, type de navigateur | Afficher le site, le protéger, résoudre les pannes | Intérêt légitime (6.1.f) |
| Mesure d’audience, catégorie « Statistiques » (Google Analytics, pour GENET BATIMENT, directement et par l’agence Digital BTP pour notre compte) | Pages vues, provenance, appareil, ville approximative, clics sur le numéro de téléphone, envois de formulaires, identifiants des cookies | Comprendre l’utilisation du site et l’améliorer | Votre accord (6.1.a et article 82 de la loi Informatique et Libertés) |
| Publicité, catégorie « Marketing » (Google Ads) | Identifiants des cookies, clic sur une annonce, demandes et appels obtenus; e-mail, téléphone et adresse saisis dans un formulaire, sous forme codée (hachée) | Mesurer l’efficacité de nos annonces, présenter nos annonces aux anciens visiteurs | Votre accord (6.1.a et article 82 de la loi Informatique et Libertés) |
| Preuve de votre choix sur les cookies | Identifiant aléatoire, date, choix fait, bouton cliqué, page où vous étiez, taille de votre écran, adresse IP tronquée et hachée (illisible) | Pouvoir prouver votre choix | Obligation légale (6.1.c, article 7.1 du RGPD) |
| Demandes liées à vos droits | Vos coordonnées et votre demande | Y répondre et garder une trace de la réponse | Obligation légale (6.1.c) |
Les champs obligatoires des formulaires sont ceux sans lesquels nous ne pouvons pas vous répondre. Merci de ne pas indiquer d’informations sensibles (santé, opinions…) dans les zones de texte libre.
4. D’où viennent ces données ?
- De vous : formulaires, e-mails, appels, rendez-vous, chantier.
- Pour les professionnels que nous démarchons : du registre public des entreprises (nom, adresse) et de l’adresse e-mail publiée sur le site internet de leur entreprise.
- Pour la mesure d’audience et la publicité : de votre navigateur, après votre accord.
5. Qui reçoit vos données ?
- Au sein de GENET BATIMENT : uniquement les personnes qui en ont besoin (direction, administration, responsable de travaux, chef d’équipe concerné par votre chantier).
- Nos prestataires, qui agissent selon nos instructions (sauf jsDelivr et cdnjs, services publics de diffusion de bibliothèques, qui reçoivent seulement votre adresse IP) :
| Prestataire | Ce qu’il fait pour nous | Où | Garanties |
|---|---|---|---|
| Infomaniak Network SA | Hébergement du site et de sa base de données, qui contient les copies des formulaires (Flamingo) et les preuves de vos choix sur les cookies | Suisse | Pays reconnu adéquat par la Commission européenne (décision 2000/518/CE) |
| Microsoft (Microsoft Ireland Operations Limited) | Messagerie contact@genet-batiment.fr et stockage de nos fichiers (Microsoft 365) | Union européenne ; accès possibles depuis les États-Unis | Data Privacy Framework UE–États-Unis |
| Google (Google Ireland Limited ; Google LLC) | Mesure d’audience (Google Analytics) et publicité (Google Ads), seulement avec votre accord | Union européenne et États-Unis | Data Privacy Framework UE–États-Unis |
| Agence Digital BTP | Gestion de nos annonces Google Ads ; mesure de la fréquentation pour notre compte avec son propre outil Google Analytics (via Google Tag Manager), seulement avec votre accord | Voir Google ci-dessus pour l’outil | Contrat de prestation |
| Le Standard (logiciel de GENET BATIMENT pour le suivi des demandes reçues par nos annonces Google Ads) | Enregistrement et suivi de ces demandes, des devis et des échanges | Union européenne (Irlande) pour la base de données ; application hébergée par Vercel Inc. (États-Unis) | Data Privacy Framework UE–États-Unis (Vercel Inc.) |
| Cloudflare, Inc. | Protection anti-robots des formulaires (Turnstile) | États-Unis et réseau mondial | Data Privacy Framework UE–États-Unis |
| cdnjs (Cloudflare) et jsDelivr | Diffusion publique de bibliothèques techniques nécessaires à l’affichage du site ; reçoivent seulement l’adresse IP et la page demandée | Réseau mondial | Aucune donnée de formulaire ; aucun cookie |
| OVHcloud | Nom de domaine et annuaire DNS | France | Ne reçoit pas le contenu des formulaires |
- Le cas échéant, et seulement pour ce qui les concerne : notre expert-comptable, nos assureurs (en cas de sinistre), et les administrations quand la loi l’impose.
Quelques e-mails envoyés en octobre 2026 à d’anciens clients et à des professionnels sont partis d’une messagerie Gmail ; nos envois se font désormais depuis contact@genet-batiment.fr. Pour ces e-mails, Google (Google Ireland Limited) traite les messages selon ses propres règles : https://policies.google.com/privacy?hl=fr.
Google utilise aussi certaines données de mesure et de publicité pour ses propres besoins, sous sa propre responsabilité. Voir sa politique : https://policies.google.com/privacy?hl=fr.
Nous ne vendons ni ne louons vos données. En cas de cession de l’entreprise, elles pourraient être transmises au repreneur, qui devrait respecter les mêmes règles.
6. Transferts hors de l’Union européenne
- Suisse (hébergement du site) : la Commission européenne reconnaît que la Suisse protège les données de façon adéquate (décision 2000/518/CE du 26 juillet 2000). Aucune garantie supplémentaire n’est nécessaire.
- États-Unis (Google, Microsoft, Cloudflare) : ces sociétés adhèrent au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), reconnu par la Commission européenne le 10 juillet 2023. Ces transferts sont donc autorisés.
- Le Standard (demandes reçues par nos annonces) : la base de données est dans l’Union européenne (Irlande) ; l’application est hébergée par Vercel Inc., qui adhère au cadre de protection des données UE–États-Unis.
- Réseaux de diffusion (jsDelivr, cdnjs) : votre adresse IP peut être reçue par un serveur proche de vous, éventuellement hors de l’Union européenne. Aucune donnée de formulaire n’y passe.
7. Combien de temps gardons-nous vos données ?
| Données | Durée de conservation |
|---|---|
| Demande de contact, de devis ou de bilan restée sans suite (e-mails et copies dans le site comprises) | 3 ans après votre dernier contact avec nous |
| Clients : dossier commercial (coordonnées, échanges) | Pendant toute la relation, puis 3 ans après sa fin pour vous envoyer des messages (avis, travaux analogues), sauf si vous refusez |
| Devis signés, contrats, factures, pièces comptables | 10 ans (article L.123-22 du Code de commerce) |
| Dossier technique du chantier (devis, plans, photos, procès-verbal de réception) | 10 ans après la réception des travaux (durée de la garantie décennale) |
| Professionnels démarchés | 3 ans après leur dernier contact avec nous (réponse, échange) |
| Liste des refus (« STOP ») | 3 ans après la demande |
| Demandes liées à vos droits et nos réponses | 5 ans après notre réponse |
| Cookie qui mémorise votre choix | 6 mois |
| Preuve de votre choix sur les cookies | 24 mois |
| Cookies de mesure (« Statistiques ») | 13 mois au plus (_ga_544LPTH4FB) ; jusqu’à 2 ans (_ga, commun à notre mesure et à celle de l’agence, et _ga_EGKSLEG9TP) |
| Cookies de publicité (« Marketing ») | 15 minutes (test_cookie) ; 90 jours (_gcl_au, _gcl_aw) ; 6 mois (NID, sur google.com) ; 13 mois au plus (IDE, sur doubleclick.net) |
| Données de mesure dans Google Analytics (propriété de GENET BATIMENT) | 14 mois au plus |
| Données de mesure dans Google Analytics (propriété de l’agence Digital BTP) | 14 mois au plus (durée maximale permise par Google Analytics) |
| Journaux techniques de l’hébergeur | Selon les obligations de l’hébergeur, en principe 1 an au plus |
Une demande devenue dossier client est rangée dans ce dossier, puis retirée des copies gardées dans le site. Au moins une fois par an, les demandes restées sans suite depuis plus de 3 ans sont supprimées partout où nous les gardons : copies dans le site (Flamingo), messageries et logiciel de suivi des demandes reçues par nos annonces.
8. Prospection et messages commerciaux
- Particuliers : nous vous envoyons des messages commerciaux par e-mail ou SMS dans deux cas seulement : vous êtes déjà client et le message porte sur des travaux analogues à ceux que nous avons réalisés pour vous, ou vous l’avez accepté. Remplir un formulaire ne vaut pas accord pour recevoir de la publicité : nous vous recontactons seulement au sujet de votre demande.
- Anciens clients : nous pouvons vous remercier, vous demander un avis Google et vous informer sur des travaux analogues, par e-mail ou par SMS. Chaque message permet de refuser les suivants (« répondez STOP »).
- Professionnels : nous pouvons présenter nos services, en lien avec votre métier, à l’adresse professionnelle publiée sur le site internet de votre entreprise. Chaque message indique qui nous sommes, d’où vient votre adresse, comment refuser (il suffit de répondre « STOP ») et où trouver vos droits.
- Refuser : à tout moment, sans motif et gratuitement, en répondant « STOP » ou en écrivant à contact@genet-batiment.fr. Nous gardons votre adresse dans une liste des refus, uniquement pour ne plus vous écrire.
9. Cookies et traceurs
Les cookies de mesure (catégorie « Statistiques », Google Analytics) et de publicité (catégorie « Marketing », Google Ads) ne sont déposés qu’avec votre accord. Vous donnez ou refusez cet accord dans le bandeau qui s’affiche à votre première visite. Vous pouvez tout accepter, tout refuser ou choisir catégorie par catégorie. Vous pouvez changer d’avis à tout moment grâce au lien « Gérer mes cookies » en bas de chaque page. Refuser ne vous empêche ni d’utiliser le site ni de nous demander un devis. Votre choix est conservé 6 mois, puis vous est redemandé.
Sans votre accord, seuls fonctionnent la mémorisation de votre choix et la protection anti-robots des formulaires. La liste détaillée des cookies et de leurs durées figure au chapitre 9 des Mentions légales.
Si vous avez accepté la catégorie « Marketing » et que vous envoyez un formulaire, les balises Google peuvent aussi relever l’adresse e-mail, le numéro de téléphone et, le cas échéant, l’adresse que vous avez saisis. Elles les transmettent à Google après les avoir transformés en un code illisible (« hachage »). Google s’en sert pour rapprocher votre demande d’un éventuel compte Google et mieux mesurer l’efficacité de nos annonces. Si vous refusez la catégorie « Marketing », rien de cela n’a lieu.
10. Vos droits et comment les exercer
Vous pouvez :
- accéder à vos données et en obtenir une copie (article 15 du RGPD) ;
- les faire corriger (article 16) ;
- les faire effacer (article 17), sauf celles que la loi nous oblige à garder, comme les factures ;
- demander la limitation de leur utilisation (article 18) ;
- récupérer les données que vous nous avez fournies, quand leur utilisation repose sur votre accord ou sur un contrat (portabilité, article 20) ;
- vous opposer à leur utilisation (article 21) : à tout moment et sans motif pour la prospection, et pour les autres usages fondés sur notre intérêt légitime en expliquant votre situation ;
- retirer votre accord à tout moment (article 7). Pour les cookies, utilisez le lien « Gérer mes cookies ». Le retrait ne remet pas en cause ce qui a été fait avant ;
- donner des directives sur le sort de vos données après votre décès (article 85 de la loi Informatique et Libertés).
Comment faire : écrivez à contact@genet-batiment.fr, avec l’objet « Données personnelles », ou à : GENET BATIMENT, Données personnelles, 1 ZE Les Pièces de l’Age, 16260 Chasseneuil-sur-Bonnieure. Vous pouvez aussi appeler le 05 45 94 02 39 ; nous pourrons vous proposer de confirmer par écrit, pour garder une trace.
- C’est gratuit.
- Nous répondons dans un délai d’un mois. Si la demande est complexe, ce délai peut être prolongé de deux mois ; nous vous préviendrons.
- Nous ne demandons pas de pièce d’identité systématiquement. En cas de doute raisonnable sur votre identité, par exemple si la demande vient d’une adresse que nous ne connaissons pas, nous pouvons vous demander une information complémentaire, juste ce qu’il faut pour vérifier qu’il s’agit bien de vous (article 12.6 du RGPD).
11. Réclamation auprès de la CNIL
Si vous pensez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL :
- en ligne : www.cnil.fr/fr/adresser-une-plainte ;
- par courrier : CNIL, Service des plaintes, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.
12. Sécurité
Nous protégeons vos données par des mesures adaptées à notre activité : connexion chiffrée (HTTPS), accès réservés aux personnes qui en ont besoin, mots de passe, prestataires présentant des garanties suffisantes.
En cas de violation de données présentant un risque pour vous, nous la signalons à la CNIL dans les meilleurs délais et, si possible, dans les 72 heures. Si le risque est élevé, nous vous en informons aussi dans les meilleurs délais.
13. Décisions automatisées
Le pré-diagnostic du bilan extérieur est calculé automatiquement à partir de vos réponses. C’est un premier avis indicatif : il ne prend aucune décision à votre sujet. Un membre de l’équipe vous recontacte, et seule une visite permet d’établir un devis. Aucune autre décision automatisée n’est prise à partir de vos données.
14. Réseaux sociaux
Les liens vers nos pages Facebook, Instagram et LinkedIn sont de simples liens : ils ne déposent aucun traceur sur notre site. Si vous nous écrivez par ces réseaux, vos messages sont aussi traités par ces plateformes, selon leurs propres règles.
15. Mises à jour
Cette politique peut évoluer, par exemple si nous changeons d’outil ou de prestataire. La date de la dernière mise à jour figure en haut de la page. En cas de changement important, nous l’indiquerons sur le site.